CCTP types

Cahiers des Clauses Techniques et Particulières types

Ces documents, qui intègrent l'utilisation de matériaux et techniques respectueux de l'environnement en solution de base, ont été élaborés pour répondre aux besoins internes du Conseil général.

Ils sont confiés au Groupe Ensemble 77 pour être mis gracieusement à la disposition des maîtres d’ouvrages et des maîtres d’œuvre, afin de constituer pour eux un guide d’aide à l’élaboration de leurs propres documents.

Ni le rédacteur du document, ni le Groupe ENSEMBLE 77, dépositaire de ces documents, ne peuvent être tenus responsables d’éventuels contentieux survenant pour des marchés reprenant des documents mis à disposition en tant qu’information.

 
Contact :  Ensemble 77
Ariane GRAZIANI
Tél. : 01.64.87.66.04
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