Cahier des Clauses Environnementales (CCE)

Le Cahier des Clauses Environnementales (CCE) vient préciser, compléter et simplifier la démarche Schéma d'Organisation Environnementale (SOE).

La 1ère démarche SOE créée en 2005 avait pour objectif d'inciter les entreprises et les donneurs d'ordre à mettre en place une démarche environnementale sur les chantiers de Travaux Publics.

Elle reposait sur 5 thèmes :

  •  L’insertion du chantier dans son environnement
  •  La pollution sonore
  •  Les déchets de chantier
  •  La pollution atmosphérique
  •  La pollution des sols.

Le bilan effectué en 2010 à l'occasion de la signature de la "convention d'engagement volontaire des acteurs de conception, réalisation et maintenance des infrastructures routières, voirie et espace public urbain" (CEV 77) signée par les membres du groupe Ensemble 77 le 10 Juin 2010 à l'occasion du 15ème Forum des Collectivités Locales et des Travaux Publics, a mis en évidence que la démarche était trop complexe et générale, pas suffisamment adaptée aux objectifs actuels et donc peu appliquée.

La commission Développement Durable Ensemble 77 a alors engagé un profond travail de révisionavec pour objectifs de

  • Simplifier la démarche pour quelle soit mieux appliquée
  • Redéfinir le rôle de chacun et notamment de la maîtrise d’œuvre
  • Définir des indicateurs chiffrés pour le suivi des objectifs de la CEV 77
  • En faire un outil d’aide à l’analyse des offres.

 

Ancienne démarche Nouvelle démarche
  • 2 documents : CCEG et CCEP incluant et détaillant le SOE
  • 8 fiches
  • 5 chapitres

 

 Le Cahier des Clauses Environnementales (CCE) :

- Présente les obligations de chacun : maître d’ouvrage, maître d’œuvre et entreprise
- Détaille le contenu du SOE et ses 5 chapitres :

  • SOSED : Suivi de l’évacuation des déchets de chantier
  • SORAC : respect de l’air (GES, poussières, etc.)
  • SOGEC : gestion des eaux de chantier
  • SORIC : respect de l’insertion du chantier (biodiversité, etc.)
  • SORES : respect des émissions sonores

- Explicite la méthodologie du suivi qualitatif et quantitatif du chantier
- Regroupe les 3 fiches de la démarche

  • fiche récapitulative
  • bordereaux de suivi des déchets
  • notation du chantier.

- Contient un mode opératoire détaillé étape par étape.

La démarche Schéma d'Organisation Environnementales (SOE) :

Consiste en :

- la rédaction des pièces du marché, par le maître d'ouvrage et son maître d'oeuvre, en incluant l'exigence de l'application de la démarche dans tous les documents et en intégrant le CCE au dossier de consultation des entreprises (DCE)

- l'élaboration d'un document créé par l’entreprise et remis à l’appui de son offre.

Ce document est composé de 2 parties :

  • 1ère partie générale : l’entreprise décrit ses démarches environnementales globales non spécifiques au chantier.
  • 2ème partie spécifique au chantier : l’entreprise explique les démarches qu’elle va mettre en œuvre spécifiquement pour le chantier et répondant aux 3 chapitres obligatoires (SOSED, SORAC et SOGEC) et aux 2 chapitres facultatifs (SORIC et SORES) si demandé.
  • Complété par la fiche récapitulative renseignée au gré des différentes étapes de l’opération, de l’étude à la réception.

Consultez un exemple de remplissage de la fiche récapitulative étape par étape !

Vous pouvez aussi télécharger la présentation complète de la démarche SOE faite à l'occasion des 1ères Rencontres Techniques le 21 Mars 2013.

Pour toute information complémentaire, contacter Ariane GRAZIANI en écrivant à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. .