Guide

Acceptation des déblais et terres excavées

Auteur : Direction Régionale et Interdépartementale de l'Environnement et de l'Energie d'Ile-de-France

Année : Janvier 2017

Résumé :

L'objet du présent guide d'orientation est de clarifier les conditions d'acceptabilité des déblais et terres excavés en installations de stockage de déchets inertes (ISDI) en aménagement et en carrières en considérant les évolutions de la réglementation et de la planification francilienne.

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