Risque poussières

Amiante : pratiques et interprétations

  • Fiche 1 : Eléments constitutifs des processus relevant de la sous-section 4 ; cas des matériaux pollués par de l’amiante 
  • Fiche 2 : Conditions d’évaluation d’un processus relevant de la sous-section 4
  • Fiche 3 : Identification des processus – cas particulier des opérateurs de repérages de matériaux et produits contenant de l’amiante
  • Fiche 4 : Conditions d’élaboration, de transmission et de mise à jour du mode opératoire.
  • Fiche 5 : Précisions concernant le remplacement des cartouches P3 et de tout autre consommables

L’ensemble de la procédure d’évaluation est récapitulée dans un logigramme

La note DGT du 24 août 2017, relative au cadre juridique applicable aux opérations sur des matériaux amiantés initiés par des particuliers ou des agriculteurs, diffuse la nouvelle doctrine de la Direction générale du travail en ce qui concerne les obligations de ces donneurs d’ordre au regard de l’obligation de certification des entreprises procédant au retrait ou à l’encapsulage d’amiante. Elle se substitue à celle inscrite aux paragraphes 2-1 et 2-2 de la précédente note DGT du 19 janvier 2017 sur le même thème.

La note DGT du 19 janvier 2017 apporte différentes précisions relatives au cadre juridique applicable aux opérations sur matériaux contenant de l’amiante relevant de la sous-section 3, notamment en matière de sous-traitance et de certification.

La note DGT du 8 décembre 2016 vise à rappeler les conditions d’organisation du chantier test de mesurage des empoussièrement d’amiante, en cohérence avec le Questions-Réponses métrologie de septembre 2015 et l’instruction DGT du 16 octobre 2015 concernant la mise en œuvre du décret du 29 juin 2015 relatif aux risques d’exposition à l’amiante.

Social & Newsletter

© 2018 Ensemble 77. Tous droits réservés.Design & Développement Gemeline Design

Search