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Guide valorisation hors site des terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués - Projets d'aménagement

Résumé :

Le présent guide expose les règles de l'art et les modalités avec lesquelles les terres excavées issues de sites et sols potentiellement polluées peuvent être valorisées hors site dans une optique de développement durable, de protection des populations et de l'environnement.

Ce guide propose une démarche de valorisation des terres uniquement sous l'angle environnemental et sanitaire.

Il ne traite ni des aspects géotechniques, ni des aspects de construction de sols fertiles, ni des risques d'altération des matériaux au contact de certains composés chimiques.

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