Biodiversité

Protection des milieux aquatiques en phase chantier

Ce guide de bonnes pratiques environnementales a pour principal objectif de présenter les bonnes pratiques environnementales permettant d'anticiper et de réduire certains impacts prévisibles des chantiers sur les cours d'eau et zones humides.

Seules les bonnes pratiques environnementales ayant un usage provisoire sont abordées. Elles sont uniquement adaptées aux zones de chantier situées en dehors des cours d'eau ou des zones humides.

Conformément au principe de proportionnalité, le choix des dispositifs doit être adapté au cas par cas, en fonction des spécificités propres à chaque chantier.

Ceci nécessite concrètement :

  • de caractériser en phase d'instruction du projet, les risques d'impact du chantier sur les milieux aquatiques
  • puis d'adopter une approche multi-barrières en adaptant les bonnes pratiques à mettre en oeuvre en fonction :
    • de la nature et de l'ampleur des installations, ouvrages, travaux et activités (OTA) envisagés
    • de la topographie, de la nature des sols, du couvert végétal, de la pluviométrie et des risques hydrauliques associés, tec
    • et des enjeux écologiques associés aux cours d'eau et aux zones humides situés au droit du chantier ou à proximité.

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