REX - Terres et matériaux d'excavation

Valorisation des déblais en projet d'aménagement

Résumé :

Les déblais peuvent être valorisés dans de nombreux projets d’aménagement pour lesquels des remblais sont nécessaires : parcs, aménagements paysagers, golfs, merlons, etc. Cela permet de limiter la dépose en décharge des déblais pour le chantier producteur et l’achat de matériaux neufs de remblaiement pour le chantier receveur.

Deux types de valorisation sont possibles :
- une valorisation «sur site» (le chantier producteur des déblais est également le chantier receveur) : on parle alors de réemploi.
- une valorisation «hors site» (le chantier producteur des déblais diffère du ou des chantiers receveurs, avec une maitrise d’ouvrage potentiellement différente) : on parle alors de valorisation.

La réutilisation de déblais en projet d’aménagement est régie par le code de l’environnement qui introduit l’obligation de justification de la nature et de la finalité « valorisation » du recours à des déchets et l’interdiction de contrepartie financière pour le propriétaire du terrain qui reçoit les déblais.
La gestion des déblais lors de réutilisation «hors site» dépend du niveau de pollution de ceux-ci, parfois encadré par des guides techniques de gestion des terres excavées.

La valorisation des déblais sur les projets d’aménagement peut être impulsée par la maitrise d’ouvrage, notamment si elle a connaissance de chantiers potentiellement receveurs de déblais ou par les entreprises de travaux publics qui souhaitent diminuer le coût de traitement des déchets.

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