SOE-CEV

Cahier des clauses environnementales-CCE - MAJ

Pièce clé de la démarche SOE, incluse au dossier de consultation des entreprises et aux pièces de marché.

Il décrit la méthodologie portée par la démarche SOE (acteurs - rôles - outils) qui va permettre de mettre en oeuvre et de suivre les objectifs environnementaux définis par le maître d'ouvrage et répondre à la réglementation en vigueur.

Il contient, outre la méthodologie, l'ensemble des liens permettant le téléchargement de toutes les pièces constitutives de la démarche :

  • fiche récapitulative quantitative des aspects environnementaux du chantier
  • mode opératoire de la démarche SOE
  • bordereaux de suivi de déchets inertes et bordereau de déchets non dangereux non inertes de travaux publics
  • fiche de notation entreprise
  • fiche de notation maître d'oeuvre.

Il doit être adapté aux spécificités du chantier.

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Commentaires (1)
Démarche SOE
Il y a 1 ans.
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Bonjour,
Le MOA doit-il obligatoirement s'appuyer sur le MOE pour la démarche SOE et le suivi du CCE ? Ou peut-il par exemple passer outre le MOE en missionnant un bureau d’études en qualité environnementale pour le suivi total du SOE ? Le CSPS n'est-il pas impliqué dans le SOE (aux stades conception et/ou réalisation) ?
d.darche@ceramo.fr
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