Contrôle environnemental relatif à l'emploi de matériaux alternatifs

Contrôle environnemental relatif à l'emploi de matériaux alternatifs

Auteur : CEREMA

Année : Nov 2022

Résumé :

L’utilisation de matériaux alternatifs est un axe primordial des aspects environnementaux d’un chantier puisque cela renvoie à la fois au recyclage de déchets ainsi qu’à la protection des ressources minérales naturelles. Ainsi, l’article 79 de la loi n° 0189 du 17 août 2015 relative à la Loi de Transition Énergétique pour la Croissance Verte (LTECV) énonce des objectifs quant à l’utilisation de matériaux issus du réemploi dans les chantiers routiers, que ce soit lors de chantiers neufs ou d’entretien.

Ces objectifs sont à mettre en perspective avec le volume de matériaux mobilisés pour l’entretien et la construction des infrastructures (routière, ferroviaire, de protection contre les inondations et les submersions, etc.) qui s’élève à 314 Mt1 de granulats en 2017 (343 Mt2 en 2018) pour une consommation toutes activités confondues de 435 Mt. Les granulats dits « de recyclage » (réemploi, réutilisation, valorisation) couvrent partiellement ces besoins à hauteur de 121 Mt.

La démarche de contrôle environnemental des matériaux alternatifs en technique routière proposée se décline en points de contrôle spécifiques, de la préparation jusqu’à la réception de l’ouvrage. Elle est complémentaire de la démarche d’acceptabilité de matériaux alternatifs en technique routière (cf. bibliographie).

Télécharger le guide Contrôle environnemental relatif à l'emploi des matériaux alternatifs - Acceptabilité environnementale de matériaux alternatifs en technique routière

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