Documentation
Tension attention
Auteur : Observatoire Régional Risques Travaux sur Réseaux
Année : Mai 2023
4 nouvelles fiches dans le Guide Technique
Auteur : Observatoire Régional Risques Travaux sur Réseaux
Année : Mai 2023
Guide application réglementation travaux à proximité des réseaux
Auteur : INERIS
Annéee : Juin 2022
_large.png)
Travaux à proximité des réseaux : rappel des règles applicables
Auteur : FNTP
Année : sept. 2021
Marquage-Piquetage des réseaux : un gage de sécurité
Auteur : FNTP
Année : Juillet 2021
Echéances 2018 : obligation d'AIPR
Selon le Décret du 5/10/2011 et l'Arrêté du 15/02/2012 applicable au 1er/07/2012, l'obligation de détenir l'AIPR s'est renforcé au 1er Janvier 2018.
Nouvelle étape de la loi anti-endommagement : l'obligation de compétences
Obligation de compétences pour les personnels intervenant à proximité des réseaux
L'AIPR et l'examen par QCM (questions à choix multiples)
Chantiers témoins DT DICT
Consultez ici les fiches descriptives des chantiers témoins
qui ont été réalisés et présentés dans les différents départements d'Ile-de-France.
DT DICT : nouvelle réglementation, nouveau partage des responsabilités
Sécurisation des réseaux enterrés :
une réforme profonde pour un nouveau partage des responsabilités
