SOE-CEV

Cahier des clauses environnementales - CCE

Pièce clé de la démarche SOE, incluse au dossier de consultation des entreprises et aux pièces de marché.

Il décrit la méthodologie portée par la démarche SOE (acteurs - rôles - outils) qui va permettre de mettre en oeuvre et de suivre les objectifs environnementaux définis par le maître d'ouvrage.

Il doit être adapté aux spécificités du chantier.

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